sous réserve d'encaissement

См. также в других словарях:

• encaissement — [ ɑ̃kɛsmɑ̃ ] n. m. • 1701; de encaisser 1 ♦ Rare Emballage, mise en caisse. ⇒ encaissage. 2 ♦ Action d encaisser (de l argent, des valeurs). ⇒ perception, 1. recouvrement. Remettre un chèque à l encaissement. Sauf encaissement : clause par… …   Encyclopédie Universelle

• CRÉDIT — Le mot crédit est en usage dans des domaines très divers: commerce, comptabilité, banque, législations financière, fiscale et pénale, droit des affaires, sciences morales, politiques et économiques. Toutes les acceptions, cependant, restent… …   Encyclopédie Universelle

• Ordonnance (medecine) — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] …   Wikipédia en Français

• Ordonnance (médecine) — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] …   Wikipédia en Français

• Ordonnance en médecine française — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] …   Wikipédia en Français

• Ordonnance médicale — en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] …   Wikipédia en Français

• Ordonnance médicale en France — Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] …   Wikipédia en Français

• Ordonnance sécurisée — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] …   Wikipédia en Français

• Prescription médicale — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] …   Wikipédia en Français

• Covéa — Création 1999, sous forme de SRM par MMA MAAF Dates clés 2003, transformation en SGAM 2005, adhésion de la …   Wikipédia en Français

• Vélos en libre-service — Citybike à Helsinki, Finlande …   Wikipédia en Français